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OPALEBD : Conditions d'utilisation
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Article 1 - Propriété intellectuelle
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Article 2 - Liens hypertextes
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Article 3 - Responsabilités
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Article 5 - Modification des conditions d’utilisation
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Article 6 - Règles d'usage d'Internet
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
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Article 7 - Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : Association OPALEBD.COM - 261 rue du Halage - 62730 LES ATTAQUES - FRANCE